TERMES ET CONDITIONS

SOCIÉTÉ

Le site https://lestudion5.com est édité par la Société Studio N°5. Le directeur de la publication est Monsieur Anthony Roy, en tant que Président de la société Le Studio N°5. 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments constitutifs du site (photos, images, logos,…), sont protégés par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs, sauf cas limitatifs de cession complète ou partielle de droits en faveur de la société Le Studio N°5. Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci. Conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction partielle ou totale d'un contenu du site est interdite, quelle que soit sa forme (reproduction, imbrication, diffusion, techniques du "inline linking" et du "framing"...). Les liens directs établis vers des fichiers téléchargeables (quel que soit leur format) présents sur notre site sont également interdits. Si vous souhaitez un échange de liens avec notre site, et avant toute mise en place de celui-ci, veuillez contacter la société Le Studio N°5. Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs. A ce titre, mention est faite sur le site des sources et des auteurs respectifs.

STATUT DES LIENS ET DES CONTENUS 

Les liens présents sur le site (liens directs, permaliens, liens partenaires...) redirigent l'utilisateur vers des sites dont le contenu et placé sous la responsabilité des éditeurs desdits sites. En aucun cas, la société Le Studio N°5 ou ses représentants ne peuvent être tenus responsables du contenu de ces sites. Aucun contenu illicite ni diffamatoire n'est diffusé sur le site. En outre, ils ne présentent aucun caractère pouvant être considéré comme "publicité trompeuse" au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation. 

PUBLICITÉS SUR LES SITES 

Les publicités présentées sur le site peuvent provenir de sources externes (plates-forme tierces de gestion d'affiliation, annonces Google®...) ou être gérées par notre propre entreprise. La société Le Studio N°5 ne saurait être tenue pour responsable du caractère "trompeur ou agressif" de publicités provenant de sources externes.  

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n'a pas fait l'objet d'une déclaration en tant que tel. Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s'exercer par mail à l'adresse suivante : studionumero5@gmail.com

​

MODALITÉS D’EXERCICE DU DROIT D’ACCÈS (DROIT NE POUVANT ÊTRE EXERCÉ SUR PLACE) 

Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de  fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant. Conformément au décret 2007-451 du 25/03/2007, votre demande sera satisfaite dans un délai de 2 mois maximum, sous réserve du caractère non abusif de celle-ci. Une somme forfaitaire ne pouvant excéder celle correspondant à la reproduction des documents vous sera facturée suite à votre demande. Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès. 

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE PROTECTION DES DONNÉES 

Merci de vous référer à la rubrique « protection des données ».

CONCEPTION ET HÉBERGEMENT 

Ce site internet a été réalisé via l’hébergeur WIX par l’entreprise Studio Amour « Carla Cco EI ».